Contrat

extraits du Contrat

EXPOSE PREALABLE du contrat

Il a été convenu de réaliser les prestations suivantes :

  • Ecoute de cd (maquette & démo) Conseils artistiques
  • Critiques constructives et d’ordre musical Avis sur la qualité des arrangements, progression harmoniques…
  • Suggestion musicale Séance de coaching musical
  • Réalisation d’un tutoriel pédagogique

Conformément aux conditions financières et aux conditions générales ci-après, que les parties reconnaissent bien connaître et accepter.

ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT avec prestation « GRATUITE« 

Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels le Client confie au STUDIO une ou plusieurs œuvres en format numérique wav mp3 … (déposé sur un drive sécurisé et privé) ou sous forme de cd, afin que le Studio puisse réaliser l’une des prestations déjà énumérées ci-dessus.

  • Dans le cas d’une soumission gratuite d’une œuvre de 0’45 minute sans séance de coaching privée mais avec un avis et des suggestions données à titre GRATUIT. Le CLIENT accepte que le Studio diffuse sur sa chaine YouTube une vidéo pédagogique qui contiend les 0,45 minutes de la musique ou chanson envoyée.
  • La musique ou chanson est découpée en petites sections et commentée, agrémentée de lignes musicales supplémentaires.

https://www.youtube.com/channel/UCy6z1skUUIkA-UQOmF4yHuw

Elle mixée avec les commentaires permettant de mieux comprendre comment améliorer la composition d’une œuvre musicale.

Elle sera anonyme (pas de nom de fichier ni de nom d’interprète).

(UTILISATION POUR LA CHAINE YOUTUBE)

  • Le studio s’engage a ne pas reprendre une partie de l’œuvre ou son concept et de l’intégrer dans une nouvelle œuvre sans verser des droits d’auteur au client.
  • Le studio ne demandera JAMAIS au Client une Co signature ou des royalties sur l’œuvre déposée.
  • L’œuvre confiée est la propriété exclusive de la personne physique ou morale l’ayant confiée au Studio.
  • Le Client pourra effacer les fichiers déposés dans son espace privé après réception du compte rendu et de la séance de coaching faite avec le studio.

ARTICLE 2 – OBJET DU CONTRAT avec prestation « PAYANTE« 

  • Dans le cas d’une rémunération forfaitaire de 10 25 50 75 ou 100 € (suivant la prestation demandée, séance de coaching de 15 30 60 120 minutes ) 
  • Le Studio s’engage à ne pas copier, donner ou envoyer à une tierce personne et diffuser à des fins lucratives les œuvres confiées.
  • (PAS D’UTILISATION POUR YOUTUBE)
  • Le studio ne demandera JAMAIS au Client une Co signature ou des royalties sur l’œuvre déposée.
  • L’œuvre confiée est la propriété exclusive de la personne physique ou morale l’ayant confiée au Studio.
  • Le Client pourra effacer les fichiers déposés dans son espace privé .

ARTICLE 2 – CONDITIONS DE REALISATION DE LA PRESTATION

  • La prestation est exécutée dans les locaux du studio.
  • La livraison des résultats de l’analyse musicale de l’œuvre envoyée se fera aux dates précisées d’un commun accord.
  • Le RDV téléphonique ou par Visio conférence se fera aux dates et heures décidées d’un commun accord
  • En cas de report de cet appel pour x raisons il est reporté d’un commun accord.

ARTICLE 4 : RESPONSABILITE DU CLIENT

4.1. Le Client s’engage à respecter les conditions financières ainsi que les modalités de règlement du Contrat.

ARTICLE 5 : CONDITIONS FINANCIERES

5.1 Les conditions financières et modalités de règlement sont :

  •  Paiement de la prestation choisie sur le site et par PAYPAL

PAS de REMBOURSEMENTS dans le cas où le client n’apprécie pas les suggestions.

ARTICLE 6 : PROPRIETE

6.1. Le Client est seul propriétaire de l’œuvre objet du présent Contrat.

6.2 Rappel en aucuns cas Le studio ne demandera au Client une Co signature.

.ARTICLE 7 : CONFIDENTIALITE

Le Studio s’engage expressément à respecter la plus stricte confidentialité .